76 / Bois-Héroult / Forges-les-eaux / Rouen / Normandie / France
L’ARTISTE | GALERIE & BOUTIQUE | BLOG | CONTACT
‘’ Un Univers Magique… fait de couleurs, d’Or & d’Anges ‘’
2021 - 2024 ©artiste-peintre.fr - Artiste peintre professionnel affilié au régime social des artistes-auteurs - SIRET 509 705 661 00015
Oeuvres protégées. Tous droits de reproduction interdits. Soumis au Code de la Propriété intellextuelle.
Suivez >>>
@artistepeintremediumnique
Recevez chaque Saison mon
journal de bord & participez aux
ventes privées.
Tirage d’Art en édition limitée
Aquarelle & Encre sur papier
Suivez-moi…
Suivez mon actualité, et partageons l’amour de l’Art, et des Anges !
Conditions Générales de Vente…
1. Introduction
Ces
conditions
générales
de
vente
s'appliquent
à
toutes
les
œuvres
d'art
vendues
par
Laure
Bouteiller
via
le
site
web
www.artiste-
peintre.fr.
En
passant
commande,
le
client
reconnaît
avoir
pris
connaissance et accepté les présentes CGV.
2. Objet
L'objet
de
ces
CGV
est
de
définir
les
droits
et
obligations
des
parties
dans le cadre de la vente en ligne des œuvres de Laure Bouteiller.
3. Commandes
Les
commandes
sont
effectuées
via
www.artiste-peintre.fr
ou
via
Convertikit,
ou
via
https://www.etsy.com/fr/shop/ArtistePeintreLB
.
Chaque
commande
est
confirmée
par
l'envoi
d'un
au
client,
accompagné de la facture.
4. Prix
Les
prix
des
œuvres
sont
indiqués
en
euros
et
comprennent
les
frais
de
traitement
mais
excluent
les
frais
de
livraison.
Laure
Bouteiller
se
réserve
le
droit
de
modifier
ses
prix
à
tout
moment,
étant
entendu
que
le
prix
figurant
sur
le
site
le
jour
de
la
commande
sera
le
seul
appli
-
cable au client.
5. Paiement
Le
paiement
est
exigible
immédiatement
à
la
commande,
y
compris
pour
les
produits
en
précommande.
Le
client
peut
effectuer
le
règle
-
ment par chèque, Carte Bancaire, via Stripe ou via Paypal.
6. Livraison
Les
œuvres
sont
livrées
à
l'adresse
de
livraison
indiquée
lors
de
la
commande.
Les
risques
liés
au
transport
sont
à
la
charge
du
client
à
compter
du
moment
où
les
articles
quittent
les
locaux
de
Laure
Bouteiller, sauf pour les oeuvres assurées dépassant 350 euros.
7. Rétractation
Conformément
à
la
législation
en
vigueur,
les
clients
bénéficient
d'un
droit
de
rétractation
de
14
jours
à
compter
de
la
réception
de
leur
commande.
8. Garanties et Responsabilité
Laure
Bouteiller
s'engage
à
fournir
des
œuvres
d'art
de
qualité.
En
cas
de
non-conformité
d'une
œuvre
vendue,
elle
pourra
être
retour
-
née à Laure Bouteiller qui la reprendra, l'échangera ou remboursera.
9. Propriété intellectuelle
Toutes
les
œuvres
d'art
vendues
restent
la
propriété
intellectuelle
de
Laure
Bouteiller.
L'achat
d'une
œuvre
ne
transfère
aucun
droit
de
re
-
production
ou
d'exploitation
de
l'œuvre,
sous
quelque
moyen
que
ce
soit.
10. Litiges
Les
présentes
conditions
de
vente
en
ligne
sont
soumises
à
la
loi
Française.
En
cas
de
litige,
une
solution
amiable
sera
recherchée
avant toute action judiciaire.
Contact
Pour
toute
question
relative
aux
présentes
CGV,
veuillez
contacter
Laure Bouteiller à
contact@laure-guerisseur-magnetiseur.fr
A Bois Héroult, le 07/03/2024.
Recevez chaque Saison mon
journal de bord & participez aux
ventes privées.
Tirage d’Art en édition limitée
Aquarelle & Encre sur papier
Suivez >>>
@artistepeintremediumnique
Suivez-moi…
Suivez mon actualité, et partageons l’amour
de l’Art, et des Anges !
Conditions Générales de
Vente…
‘’ Un Univers Magique… fait de couleurs, d’Or & d’Anges ‘’
2021 - 2024 ©artiste-peintre.fr | Préférences | RGPD
Oeuvres protégées. Tous droits de reproduction interdits.
Soumis au Code de la Propriété intellextuelle.
Artiste peintre professionnel affilié au régime social des
artistes-auteurs - SIRET 509 705 661 00015
Mentions légales | CGV
1. Introduction
Ces
conditions
générales
de
vente
s'appliquent
à
toutes
les
œuvres
d'art
vendues
par
Laure
Bouteiller
via
le
site
web
www.artiste-peintre.fr.
En
passant
commande,
le
client
reconnaît
avoir
pris
connaissance
et
accepté
les
pré
-
sentes CGV.
2. Objet
L'objet
de
ces
CGV
est
de
définir
les
droits
et
obligations
des
parties
dans
le
cadre
de
la
vente
en
ligne
des
œuvres
de Laure Bouteiller.
3. Commandes
Les
commandes
sont
effectuées
via
www.artiste-peintre.fr
ou
via
Convertikit,
ou
via
h
t
t
p
s
:
/
/
w
w
w
.
e
t
s
y
.
c
o
m
/
f
r
/
s
h
o
p
/
A
r
t
i
s
t
e
P
e
intreLB
.
Chaque
commande
est
confirmée
par
l'envoi
d'un
au
client, accompagné de la facture.
4. Prix
Les
prix
des
œuvres
sont
indiqués
en
euros
et
comprennent
les
frais
de
trai
-
tement
mais
excluent
les
frais
de
livrai
-
son.
Laure
Bouteiller
se
réserve
le
droit
de
modifier
ses
prix
à
tout
moment,
étant
entendu
que
le
prix
figurant
sur
le
site
le
jour
de
la
commande
sera
le
seul applicable au client.
5. Paiement
Le
paiement
est
exigible
immédiate
-
ment
à
la
commande,
y
compris
pour
les
produits
en
précommande.
Le
client
peut
effectuer
le
règlement
par
chèque,
Carte
Bancaire,
via
Stripe
ou
via
Paypal.
6. Livraison
Les
œuvres
sont
livrées
à
l'adresse
de
livraison
indiquée
lors
de
la
com
-
mande.
Les
risques
liés
au
transport
sont
à
la
charge
du
client
à
compter
du
moment
où
les
articles
quittent
les
locaux
de
Laure
Bouteiller,
sauf
pour
les
oeuvres
assurées
dépassant
350
euros.
7. Rétractation
Conformément
à
la
législation
en
vi
-
gueur,
les
clients
bénéficient
d'un
droit
de
rétractation
de
14
jours
à
compter
de la réception de leur commande.
8. Garanties et
Responsabilité
Laure
Bouteiller
s'engage
à
fournir
des
œuvres
d'art
de
qualité.
En
cas
de
non-conformité
d'une
œuvre
vendue,
elle
pourra
être
retournée
à
Laure
Bouteiller
qui
la
reprendra,
l'échangera
ou remboursera.
9. Propriété intellectuelle
Toutes
les
œuvres
d'art
vendues
res
-
tent
la
propriété
intellectuelle
de
Laure
Bouteiller.
L'achat
d'une
œuvre
ne
transfère
aucun
droit
de
reproduction
ou
d'exploitation
de
l'œuvre,
sous
quelque moyen que ce soit.
10. Litiges
Les
présentes
conditions
de
vente
en
ligne
sont
soumises
à
la
loi
Française.
En
cas
de
litige,
une
solution
amiable
sera
recherchée
avant
toute
action
judiciaire.
Contact
Pour
toute
question
relative
aux
pré
-
sentes
CGV,
veuillez
contacter
Laure
Bouteiller
à
contact@laure-guerisseur-
magnetiseur.fr
A Bois Héroult, le 07/03/2024.
76 - Bois-Héroult - Forges-les-eaux - Rouen Normandie
- France
L’ARTISTE | GALERIE & BOUTIQUE
CONTACT | BLOG
